Déposée le 28 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER CONTROLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLASH DOMOCONTROL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAGER CONTROLS domicilié(e) 33 Rue Saint Nicolas,67700 SAVERNE (dossier no 2381431) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 540 744 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2381431) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAGER CONTROLS Société par actions simplifiée - 33 Rue Saint Nicolas,67700 SAVERNE (dossier no 2381431) - 67700 - France - SIREN 451540744
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2381431) - 69448 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49
Renouvellement sans limitation le 8 août 2008 n°2381431 - Publication au BOPI 2008-08-08
Renouvellement sans limitation n°2123887 - Publication au BOPI 1998-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389426 - Publication au BOPI 2004-03-24
Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389427 - Publication au BOPI 2004-03-24
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421582 - Publication au BOPI 2005-11-07
Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205031 - Publication au BOPI 1996-08-19
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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